Mentions légales

Fabien Bézier (bezier-proprete.fr) , Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : 2 rue du Cap Horn 44800 SAINT-HERBLAIN

N° Siret : 80864560000038

Code APE : 8121Z

Hébergement :

L’hébergement du site est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Offre / Contenu / Objet :

Ce site internet est mis à votre disposition dans un cadre informatif, vous pourrez y découvrir son activité, sa philosophie, ses valeurs, etc. Ce site internet n’est pas marchant et aucune transaction bancaire ou commande n’est envisageable.

Responsable éditorial :

Responsable de la publication : Fabien BEZIER

Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, nous ne saurons être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager notre responsabilité.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Nantes.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

Les données personnelles collectées sur bezier-proprete.fr sont uniquement destinées à son usage interne et à la bonne exécution de notre activité. En aucun cas, ces données ne sont cédées ou vendues à des tiers.
En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » modifiée, toute personne physique dispose des droits d’accès, de modification, de rectification des données la concernant. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment en contactant le site à l’adresse contact@bezier-proprete.com dans le cas d’une demande de désinscription du site.

Confidentialité :

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site bezier-proprete.fr est protégé par les lois françaises sur le droit d’auteur.
En l’absence de licence précisant d’autres conditions d’utilisation, les éléments téléchargés sont notre propriété. Ils ne peuvent être ni revendus, ni loués, ni transmis au-delà du cercle familial et des besoins légitimes de son usage privé.
Toute représentation ou reproduction de ces fichiers, totale ou partielle, en dehors des cas prévus par l’article L-122-5 du code de la propriété intellectuelle est strictement interdite et exposerait leur détenteur à des poursuites.

Conditions de service :

Ce site est proposé en langages HTML, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes et à jour en matière de version.

Informations et exclusion :

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de notre site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
Nous ne sommes en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont, en aucun cas, obtenues.

Liens hypertextes :

Notre site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Nous ne disposons d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Nous ne répondons pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de notre site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans notre autorisation expresse et préalable.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de notre site internet, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche :

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon nous reconnaissons ou acceptons quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage : il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité :

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si nos informations fournies apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
Nous ne serons en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Vous vous engagez à ne pas faire un usage commercial des informations contenues sur le site bezier-proprete.fr. L’accès au contenu du site par téléchargement suppose que vous ayez pris les mesures nécessaires et appropriées afin de protéger vos données et logiciels et ainsi vous prémunir de la contamination par d’éventuels « virus » informatiques. L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’éventuels dommages ou détériorations suite au téléchargement, installation et utilisation du Contenu du site bezier-proprete.fr sur votre matériel informatique (ordinateur, tablette, smartphone, lecteurs audio…).
L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un éventuel dysfonctionnement survenant au moment du téléchargement des fichiers numériques commandés et qui ne serait pas de son fait et/ou dû à un cas de force majeure.
En particulier l’éditeur ne peut être tenu responsable des dysfonctionnements, limitations, mauvaise performance de votre connexion Internet vous permettant d’accéder à son offre. Pour des raisons techniques (maintenance, problème, panne réseau) l’accès au service pourrait être interrompu momentanément. L’éditeur se réserve le droit de fermer provisoirement ou définitivement le site sans préavis ni indemnités.